Préambule

Le Site regroupe des Annonces de Véhicules européens publiés premièrement sur d’autre sites dépositaires. Selon les cas, les Véhicules sont vendus par des particuliers ou des professionnels. La Société propose aux Utilisateurs de sélectionner des Annonces remplissant leurs critères d’achat, via les filtres présents sur le Site.  Les Utilisateurs peuvent créer un Compte client leur offrant des fonctionnalités complémentaires (enregistrements d’annonces favorites, enregistrement de critères de recherche, suivi de commande).

1 – Demande d’information sur un Véhicule et passation de commande

1. L’Utilisateur entre ses premiers critères de recherche. Une liste d’Annonces apparait alors.
2. L’Utilisateur peut compléter ses critères dans la liste des critères située à gauche de l’écran. Une nouvelle liste d’Annonces apparait.
3. L’Utilisateur déroule la liste d’Annonces et lorsque l’une d’entre-elles attire son attention, il a la possibilité de cliquer avec sa souris sur le bouton « Voir l’annonce ». Une nouvelle page apparait comportant davantage d’information sur l’Annonce sélectionnée.
4. L’Utilisateur peut faire défiler latéralement les photos du véhicule fournies par le vendeur en cliquant avec sa souris sur les flèches situées à gauche et à droite de chaque photo. L’Utilisateur a également la possibilité de faire dérouler l’Annonce afin d’obtenir plus d’information sur le Véhicule, le Vendeur ainsi que sur les Services proposés par la Société.
5. Si L’Utilisateur souhaite être contacté par un conseiller de la Société, il clique avec sa souris sur le bouton « Être contacté par un conseiller ». Un formulaire s’ouvre alors et L’Utilisateur est invité à indiquer des informations personnelles à des fin d’identification et de communication : prénom, nom, adresse e-mail, numéro de téléphone et l’objet de sa demande. L’Utilisateur a en outre la possibilité de laisser un message personnalisé à l’attention du conseiller de la Société en remplissant l’encadré « votre message (facultatif) ». Une fois le formulaire rempli, l’Utilisateur clique avec sa souris sur « être recontacté » afin que la Société reçoive sa demande.
6. La Société tentera alors d’entrer en contact avec l’Utilisateur par téléphone et/ou email. Après 3 tentatives de contact infructueuses, le conseiller de la Société laissera un message téléphonique avec demande de rappel.  Le conseiller ne tentera plus d’entrer en contact avec l’Utilisateur et pourra effacer la demande de contact de l’Utilisateur dans la base de données de la Société.

La Société se réserve le droit de ne pas tenter de contacter le Client dans les conditions suivantes :

• L’Utilisateur demande des services qui ne sont pas proposés par la Société.
• Le message inscrit dans le formulaire est discourtois.
• La demande de l’Utilisateur est irréaliste, notamment en termes de Ristourne.

1. La Société contacte le Vendeur afin d’obtenir les informations complémentaires sur le Véhicule et vérifier sa disponibilité et informe l’Utilisateur des information récoltées.
2. L’Utilisateur envoi au conseiller de la Société des documents nécessaires à l’établissement du Contrat de vente, la Société envoi ensuite à l’Utilisateur le Contrat de ventre et le Bon de commande à signer.
3. L’Utilisateur effectue les paiements auprès du Vendeur et de la Société. Le Vendeur devra être réglé par virement bancaire SEPA et la Société devra être réglée soit par virement bancaire SEPA ou carte bancaire via un lien de paiement sécurisé Stripe envoyé à l’Utilisateur. Le Service de transport proposé par la société pourra alors être enclenché.
4. L’Utilisateur ayant signé un Bon de commande mais n’ayant pas encore effectué le règlement à la Société du Bon de commande, et souhaitant annuler celui-ci, devra s’acquitter un montant forfaitaire de 400€, au titre du Service de médiation déjà exécuté par la Société, par virement bancaire SEPA ou par carte bancaire via un lien de paiement sécurisé Stripe. Quel que soit le motif de l’annulation.

L’Utilisateur ayant signé un Bon de commande et ayant effectué le paiement à la Société du bon de commande, et souhaitant annuler celui-ci, sera remboursé des sommes perçues par la Société minorées de 400€ correspondant au Service de médiation déjà exécuté par le Société. Quel que soit le motif de l’annulation.

Les prix mentionnés sur le Bon de commande et les factures sont entendus en euros et TTC et non négociables.

2 – Commande de Rapports

2.1      Dans l’éventualité où l’utilisateur est en possession du numéro de châssis du véhicule.

2.1.1   Sur la page dédiée, l’utilisateur remplis les encadrés relatifs à son identification ainsi que celles du véhicule (numéro de châssis), puis clique avec sa souris sur le bouton « suivant ».

2.1.2   Une nouvelle page apparait sur laquelle le client doit remplir dans les encadrés ses coordonnées postales. Il remplit également les encadrés relatifs à sa carte bancaire puis clique avec sa souris sur le bouton « commander ».

2.1.3   Le paiement est enregistré et la société réceptionne la demande du Client.

2.1.4  La Société envoie au Client dans les 6 heures le/les Rapports commandé(s) (durée calculée sur les heures d’ouverture de la Société).

2.2.     Dans l’éventualité où l’utilisateur n’est pas en possession du numéro de châssis du véhicule.

2.2.1   L’Utilisateur contacte la Société par écrit ou par téléphone afin d’identifier sur le Site le Véhicule concerné.

2.2.2.  La Société contacte le Vendeur afin de connaitre le numéro de châssis du Véhicule et le transmet au Client.

2.2.3   Le Client peut reprendre le processus de commande mentionné ci-dessus aux points 2.1 et suivants.